Toutes les réunions de la Convention sur les armes biologiques se tiennent à Genève et sont ouvertes à tous les États parties et signataires de la Convention.
Groupes régionaux
À l'instar de nombreux autres instruments et organisations internationaux, les États parties à la Convention sur les armes biologiques se sont organisés en groupes régionaux afin de faciliter leurs préparatifs et leurs discussions. Ces groupes comprennent le Groupe de l'Europe de l'Est (EEG), le Groupe du Mouvement des pays non alignés et autres États (NAM) et le Groupe occidental (WG). Lors de la neuvième conférence d'examen de la CIAB en 2022, la Fédération de Russie a annoncé son retrait du Groupe des États d'Europe orientale et la création d'un nouveau Groupe des États unis.
La composition de ces groupes diffère de celle que l'on trouve dans d'autres forums, malgré des noms similaires. Chaque groupe a un coordinateur qui parle au nom du groupe et qui est responsable de l'organisation et de la présidence des réunions de ce groupe.
Vous trouverez ci-dessous la liste des coordinateurs et des membres actuels de chaque groupe :
- Groupe de l'Europe de l'Est (EEG)
- Groupe de l'unité
- Groupe du Mouvement des non-alignés et autres États (MNA)
- Groupe occidental (WG).
Réunions dans le cadre de la convention sur les armes biologiques
Toutes les réunions de la Convention sur les armes biologiques se tiennent à Genève et sont ouvertes à tous les États parties et signataires de la Convention. L'unité d'appui à la mise en œuvre est responsable de l'administration des réunions officielles de la Convention sur les armes biologiques. Des informations sont disponibles sur la page des réunions de l'UNODA.
Conférences d'examen
Conformément à l'article XII de la Convention, les conférences d'examen ont pour objet d'examiner le fonctionnement de la Convention, en vue de s'assurer que les objectifs du préambule et les dispositions de la Convention sont atteints. Cet examen doit également tenir compte de tout nouveau développement scientifique et technologique en rapport avec la convention.
Les États parties se sont réunis environ tous les cinq ans pour examiner le fonctionnement de la convention sur les armes biologiques. Depuis l'entrée en vigueur de la convention en 1975, neuf conférences d'examen ont eu lieu. La dernière conférence d'examen a eu lieu en 2022. Entre ces conférences d'examen, les États parties ont mené diverses activités et initiatives visant à renforcer l'efficacité et à améliorer la mise en œuvre de la Convention.
Réunions des États parties
- La cinquième conférence d'examen, qui s'est tenue en 2002, a décidé de tenir des assemblées annuelles des États parties afin de discuter et de promouvoir une compréhension commune et une action efficace sur des points spécifiques de l'ordre du jour. Les travaux de ces assemblées ont été examinés par les conférences d'examen, qui décident, le cas échéant, des mesures à prendre.
Groupe de travail sur le renforcement de la Convention
La neuvième conférence d'examen, qui s'est tenue en 2022, a décidé de créer un groupe de travail sur le renforcement de la Convention, ouvert à tous les États parties. L'objectif du groupe de travail est d'identifier, d'examiner et d'élaborer des mesures spécifiques et efficaces, y compris d'éventuelles mesures juridiquement contraignantes, et de formuler des recommandations visant à renforcer et à institutionnaliser la Convention sous tous ses aspects, qui seront soumises aux États parties pour examen et pour toute action ultérieure.
Le groupe de travail se penchera sur les questions suivantes :
- Mesures relatives à la coopération et à l'assistance internationales au titre de l'article X ;
- Mesures relatives aux développements scientifiques et technologiques en rapport avec la Convention ;
- Mesures relatives au renforcement de la confiance et à la transparence ;
- Mesures relatives à la conformité et à la vérification ;
- Mesures relatives à la mise en œuvre de la convention au niveau national ;
- Mesures relatives à l'assistance, à la réponse et à la préparation au titre de l'article VII ;
- Mesures relatives aux dispositions organisationnelles, institutionnelles et financières.
La Conférence a exhorté le groupe de travail à achever ses travaux dès que possible, de préférence avant la fin de l'année 2025. À l'issue de ses travaux, le groupe de travail adoptera un rapport, par consensus, qui comprendra des conclusions et des recommandations conformément à son mandat. Le rapport adopté sera soumis aux États parties pour examen lors de la dixième conférence d'examen, ou plus tôt lors d'une conférence spéciale si celle-ci est demandée conformément à la procédure établie par la troisième conférence d'examen, afin de décider de toute nouvelle mesure à prendre.
Vous trouverez plus d'informations sur les réunions officielles de la Convention sur les armes biologiques sur le site Meetings Place de l'UNODA.