Armes conventionnelles

Variété d'armes légères et de petit calibre remises dans le cadre du programme de désarmement des groupes armés illégaux à Kaboul, en Afghanistan, en 2008. Crédit photo : UN Photo/Shafiqullah Waak

Les armes conventionnelles sont des armes autres que les armes de destruction massive. Il s'agit des armes les plus connues et les plus utilisées dans les situations de conflit et de criminalité. Elles englobent un large éventail d'équipements, notamment les chars de combat, les véhicules blindés de combat, les systèmes d'artillerie de gros calibre, les avions de combat et les véhicules aériens de combat sans pilote (UCAV), les hélicoptères d'attaque, les navires de guerre, les missiles et les lanceurs de missiles, les mines terrestres, les armes à sous-munitions, les armes de petit calibre, les armes légères et les munitions.

La Charte des Nations unies n'interdit pas à ses États membres de posséder et d'utiliser des armes conventionnelles lorsque cela est fait en conformité avec le droit international. C'est la raison pour laquelle les termes "maîtrise des armements" et "limitation des armements" sont plus souvent utilisés que le terme "désarmement" lorsqu'il est question d'armes conventionnelles.

Certaines armes conventionnelles peuvent toutefois susciter des préoccupations humanitaires, soit en raison de la manière dont elles sont utilisées ou pourraient l'être, soit en raison de leur conception qui les rend incompatibles avec le droit humanitaire international. Les premiers efforts pour répondre à ces préoccupations remontent au 19e siècle. La Convention de 1980 sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination et ses protocoles constituent un exemple plus récent de réglementation et de limitation juridiquement contraignantes de l'emploi des armes conventionnelles, qui couvrent les éléments suivants : fragments non détectables, mines, pièges et autres dispositifs, armes incendiaires, armes à laser aveuglantes et restes explosifs de guerre.

Certaines armes conventionnelles, telles que les mines terrestres antipersonnel ou les armes à sous-munitions, sont intrinsèquement indiscriminées et causent des dommages humanitaires inacceptables. C'est pourquoi les États se sont mis d'accord sur leur interdiction totale et leur élimination, comme dans le cas de la convention de 1997 sur l'interdiction de l'emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction et de la convention de 2008 sur les armes à sous-munitions. Les efforts visant à réglementer de manière adéquate d'autres questions relatives aux armes conventionnelles, telles que les armes explosives dans les zones peuplées (EWIPA), les engins explos ifs improvisés (EEI) et les munitions, sont examinés dans plusieurs enceintes multilatérales, y compris l'Assemblée générale des Nations unies. L'UNODA continue de soutenir les États membres dans leurs efforts pour traiter ces questions.

Les cadres réglementaires mondiaux pour le commerce et l'utilisation des armes conventionnelles sont relativement récents :
LE TRAITÉ SUR LE COMMERCE DES ARMES (2013)

Traité sur le commerce des armes

Programme d'action des Nations unies (2001)

Programme d'action en vue de prévenir, combattre et éliminer le commerce illicite des armes légères et de petit calibre sous tous ses aspects

ITI (2005)

Instrument international de traçage visant à permettre aux États d'identifier et de tracer, de manière rapide et fiable, les armes légères et de petit calibre illicites

Protocole sur les armes à feu (2001)

Protocole des Nations unies contre la fabrication et le trafic illicites d'armes à feu, de leurs pièces, éléments et munitions

La transparence en matière d'armement est également une mesure réglementaire visant à promouvoir la confiance et à réduire les incidents de tension entre les États. À cet égard, il existe deux instruments mondiaux pour lesquels l'UNODA gère des bases de données électroniques publiques :

Aborder la question des dépenses militaires est important non seulement dans le contexte de l'instauration de la confiance pour désamorcer les crises et les conflits, mais aussi pour établir un équilibre entre ces dépenses et l'allocation équitable des ressources à d'autres domaines du développement socio-économique.

À la suite de l'adoption en 2015 du Programme 2030 pour le développement durable, qui comprend la cible 16.4. pour la réduction significative des flux illicites d'armes d'ici à 2030, l'UNODA, ainsi que l'Office des Nations unies contre la drogue et le crime (ONUDC), ont servi d'agences dépositaires de cette cible et de son indicateur.

L'intégration de la dimension de genre dans le contrôle des armes conventionnelles est une question transversale dans le cadre de l'action de l'APD en faveur de l'égalité entre les hommes et les femmes. Grâce à des ressources extrabudgétaires, la branche "armes conventionnelles" de l'UNODA aide les États à renforcer les capacités des fonctionnaires nationaux en vue d'une intégration efficace de la dimension de genre dans les politiques et programmes de contrôle des armes légères et des munitions.