Missiles

Les missiles se distinguent par leur lieu de lancement (plates-formes terrestres, maritimes et aériennes), leur cible (aérienne, terrestre, navale, etc.), leur charge utile (conventionnelle ou nucléaire) et leur mode de propulsion ou de vol (balistique ou de croisière)

Ces dernières années ont vu le développement de missiles balistiques et de croisière à guidage de précision. Les États ont mis au point et déployé des missiles conventionnels de longue et de courte portée de plus en plus précis. Les missiles balistiques, en particulier, sont utilisés plus fréquemment dans les conflits armés, y compris par des acteurs non étatiques.

Malgré leur rôle dans les doctrines stratégiques, leur importance politique, leur utilisation historique sans discrimination et, de plus en plus, leur utilisation pour mener des attaques dans les conflits armés contemporains, les régimes et les normes mondiaux régissant les missiles restent sous-développés.

Leur capacité à transporter et à délivrer des armes de destruction massive (ADM) rapidement et avec précision fait des missiles un enjeu politique et militaire qualitativement important. En outre, la diversité des points de vue internationaux sur les questions liées aux missiles constitue un défi particulier pour les efforts visant à traiter la question dans les enceintes multilatérales.

Examen multilatéral

C'est dans le cadre des traités bilatéraux de maîtrise des armements et d'autres accords conclus entre l'Union soviétique/la Fédération de Russie et les États-Unis que les contrôles sur les missiles ont été le plus étendus. Ces accords ont permis de limiter efficacement les déploiements et les stocks de missiles balistiques, de systèmes antimissiles stratégiques et de missiles de croisière nucléaires. Malgré l'érosion constante de cette architecture, des limites essentielles continuent d'être maintenues, alors même que les progrès technologiques permettent de nouvelles formes de concurrence en matière d'armement centrées sur les capacités émergentes, telles que les frappes conventionnelles à longue portée et les défenses antimissiles.

Les contrôles multilatéraux sur les missiles ont une portée et un effet limités. Le commerce international de divers types de missiles conventionnels et de leurs lanceurs est soumis au traité sur le commerce des armes et doit faire l'objet d'un rapport dans le cadre du registre des armes conventionnelles des Nations unies. En outre, il existe deux accords volontaires visant à prévenir la prolifération des missiles et des technologies connexes : le régime technologique de contrôle des missiles (MTCR) et le code de conduite de La Haye contre la prolifération des missiles balistiques (HCOC). Les contrôles des exportations juridiquement contraignants exigés par la résolution 1540 (2004) du Conseil de sécurité, qui visent à empêcher les acteurs non étatiques d'acquérir des armes de destruction massive, s'appliquent également aux vecteurs de ces armes.

Il n'existe actuellement aucun instrument multilatéral juridiquement contraignant traitant de la question des missiles.

Conformément aux résolutions de l'Assemblée générale, trois groupes d'experts gouvernementaux consacrés à la question des missiles ont été créés au sein des Nations unies. Le premier groupe a été créé de juillet 2001 à juillet 2002, le deuxième en 2004 et le troisième a achevé ses travaux en juin 2008, en adoptant son rapport par consensus. Aucune résolution n'a été présentée sur le sujet à l'Assemblée générale depuis 2008 (résolution 63/55).

Plus récemment, l'Assemblée générale a examiné la question d'un type spécifique de missiles en relation avec la sécurité de l'espace extra-atmosphérique : Par sa résolution 77/41 du 7 décembre 2022, l'Assemblée générale a notamment"demandé à tous les États de s'engager à ne pas procéder à des essais de missiles antisatellites destructeurs à ascension directe"

Types de missiles

La recherche et la mise en place de contrôles multilatéraux efficaces sur les missiles ont été compliquées par la diversité de leurs types et de leurs rôles dans les doctrines militaires, ainsi que par l'absence de catégories et de termes normalisés convenus. Les instruments des Nations unies établissent une distinction entre, notamment, les roquettes d'artillerie, les missiles balistiques, les lanceurs spatiaux et les missiles de croisière, mais il n'existe aucune définition officielle permettant de faire la distinction entre ces différents systèmes. Les États disposent de divers moyens au niveau national pour classer les missiles. Ils s'appuient sur diverses caractéristiques, présentées dans le tableau ci-dessous.

Caractéristiques des missiles

Développements technologiques

Les États continuent de rechercher et de perfectionner diverses technologies liées aux missiles. Les améliorations apportées au guidage, à la précision et à la manœuvrabilité des missiles balistiques ont accru leur utilité militaire, contribuant ainsi à leur intérêt, leur prolifération et leur utilisation. Les innovations visant à accroître la précision comprennent le suivi de la trajectoire de vol au moyen de radars terrestres, de capteurs optiques, d'imagerie radar et de satellites de navigation et de positionnement. La technologie des véhicules de rentrée manœuvrables est déployée depuis 2010 et, par rapport aux armes qui suivent une trajectoire strictement balistique, elle peut être plus à même d'éviter certaines défenses antimissiles et éventuellement être utilisée contre des objets en mouvement.

Certains États développent et déploient des véhicules capables de planer et de manœuvrer à des vitesses hypersoniques (5 mars et plus) sur de longues distances dans l'atmosphère. Comme un véhicule de rentrée manœuvrable, un véhicule de descente hypersonique pourrait être lancé à partir d'une fusée d'appoint. Il passerait toutefois la majeure partie de son vol sur une trajectoire non balistique, soutenue par la portance aérodynamique. Les États développent également des missiles de croisière hypersoniques, notamment en amenant à maturité de nouvelles technologies d'ingénierie, telles que les scramjets.

En outre, les conflits armés récents ont vu l'utilisation accrue de missiles pour transporter des charges explosives conventionnelles. Leur utilisation contre des cibles civiles, notamment dans des zones peuplées, est particulièrement préoccupante. Cette utilisation accrue des missiles sur le champ de bataille est alimentée en partie par leur précision accrue et en partie par la plus grande disponibilité de la technologie et des composants nécessaires à leur fabrication.

Rapports du Secrétaire général

Voir les rapports du Secrétaire général

A/63/176 - La question des missiles sous tous ses aspects : Rapport du Secrétaire général (2008)
Ce rapport a été préparé par le Groupe d'experts gouvernementaux, créé en vertu de la résolution 59/67 de l'Assemblée générale du 3 décembre 2004, afin d'examiner la question des missiles sous tous ses aspects, et notamment d'identifier les domaines susceptibles de faire l'objet d'un consensus.

Le rapport examine le contexte et la situation actuelle en ce qui concerne les missiles et identifie un certain nombre de questions clés qui devraient être prises en compte afin d'aborder, de manière globale, la question des missiles sous tous ses aspects. Ces questions comprennent, entre autres, la toile de fond de la sécurité mondiale et régionale qui motive (ou non) le développement, les essais, la production, l'acquisition, le transfert, la possession, le déploiement et l'utilisation de missiles ; les circonstances du transfert et de l'utilisation de certains types de missiles et de la technologie des missiles par des acteurs étatiques ou non étatiques ; la question du désarmement, de la maîtrise des armements et de la non-prolifération ; l'interrelation entre les doctrines, les stratégies et les comportements liés aux missiles ; l'importance relative des missiles balistiques et de croisière ainsi que des missiles en tant que vecteurs d'armes de destruction massive ou d'armes conventionnelles ; la défense antimissile ; et la contribution accrue des capacités spatiales à un large éventail d'activités humaines.

Le groupe d'experts a conclu, entre autres, qu'il était important de poursuivre les efforts internationaux pour traiter la question de plus en plus complexe des missiles dans l'intérêt de la paix et de la sécurité internationales, et de continuer à délibérer sur la question, en concentrant particulièrement l'attention sur les domaines de consensus existants et émergents. Le Groupe a également souligné le rôle important de l'Organisation des Nations Unies dans la mise en place d'un mécanisme plus structuré et plus efficace pour parvenir à un tel consensus.

A/59/278 - La question des missiles sous tous ses aspects : Rapport du Secrétaire général (2004)
Dans sa résolution 58/37, l'Assemblée générale a prié le Secrétaire général d'étudier plus avant la question des missiles sous tous ses aspects, avec l'aide d'un groupe d'experts gouvernementaux qui sera créé en 2004, et de lui soumettre un rapport qu'elle examinera à sa cinquante-neuvième session.
Le groupe a tenu trois sessions au siège des Nations unies en 2004, la première du 23 au 27 février, la deuxième du 17 au 21 mai et la troisième du 19 au 23 juillet. "Toutefois, compte tenu de la complexité de la question, aucun consensus ne s'est dégagé sur la préparation d'un rapport final.

Dans sa résolution A/59/67, l'Assemblée générale a prié le Secrétaire général d'établir un rapport, avec l'appui de consultants qualifiés et de l'Institut des Nations Unies pour la recherche sur le désarmement, selon qu'il conviendra, en tenant compte des vues exprimées par les États membres, afin de contribuer aux efforts déployés par l'Organisation des Nations Unies pour traiter la question des missiles sous tous ses aspects, en recensant les domaines susceptibles de faire l'objet d'un consensus, et de lui présenter ce rapport à sa soixante et unième session. Elle prie également le Secrétaire général, avec l'aide d'un groupe d'experts gouvernementaux qui sera créé en 2007 sur la base d'une répartition géographique équitable, d'étudier de nouveaux moyens d'aborder au sein de l'Organisation des Nations Unies la question des missiles sous tous ses aspects, notamment en déterminant les domaines dans lesquels un consensus peut être dégagé, et de lui présenter un rapport qu'elle examinera à sa soixante-troisième session.

A/57/229 - La question des missiles sous tous ses aspects : Rapport du Secrétaire général (2002)
Le rapport ci-dessus a été préparé par le groupe d'experts gouvernementaux, créé en vertu de la résolution 55/33 A de l'Assemblée générale, du 20 novembre 2000, pour traiter de la question des missiles sous tous ses aspects. Le rapport donne une vue d'ensemble du contexte et de la situation actuelle dans le domaine des missiles. Il décrit également un certain nombre de sujets de préoccupation.

Ces préoccupations concernent, entre autres, l'augmentation du nombre, de la portée, de la sophistication technologique et de la répartition géographique des missiles et leur capacité à transporter des armes de destruction massive, en particulier des armes nucléaires, ainsi que des armes conventionnelles, les défenses antimissiles et leurs conséquences stratégiques, l'utilisation potentielle de la technologie des lanceurs spatiaux pour la mise au point de missiles, le rôle des missiles dans les doctrines militaires, ainsi que le rôle et la portée des mesures de confiance.
Le groupe d'experts a conclu, entre autres, que ces questions et d'autres sont considérées comme des préoccupations sérieuses pour la paix et la sécurité internationales. Il a noté qu'il existe actuellement de multiples approches pour traiter la question des missiles, tant à l'intérieur qu'à l'extérieur des Nations unies. Le groupe a également déclaré qu'il était essentiel de poursuivre les efforts à cet égard et a noté le rôle des Nations unies dans ce contexte. Enfin, il a conclu que toutes les approches entreprises aux niveaux national, bilatéral, régional, plurilatéral et multilatéral, y compris les initiatives décrites dans le rapport, doivent être explorées plus avant.