Disarmament in Review
Les mesures de confiance ont été élaborées entre les alliances militaires durant la guerre froide afin d’éviter des attaques nucléaires accidentelles. Elles se sont étendues à d’autres domaines, militaires et non militaires. Il s’agit ici des mesures de confiance ayant trait aux armes.
Transparence dans le domaine des armements
La confiance se développe lorsque les États communiquent ouvertement sur leurs capacités et plans militaires. C’est pour cette raison qu’ils présentent un rapport annuel sur leurs dépenses militaires à l’ONU, ainsi que sur leurs récentes importations et exportations d’armes.
Partage de vues sur le renforcement de la confiance
Outre ces mécanismes de notification des Nations Unies, il existe de nombreuses autres mesures de confiance dans le domaine militaire. Elles peuvent être classées dans trois catégories :
Mesures en matière d’échange d’informations
Elles visent à renforcer la compréhension entre les États concernant leurs activités et leurs capacités militaires. Elles facilitent également la communication périodique visant à éviter des confrontations militaires inopinées ou imprévues. Il s’agit par exemple de la nomination réciproque d’interlocuteurs militaires, de la mise en place d’une ligne directe entre des généraux en chef, l’échange d’informations militaires sur les forces armées et armements nationaux et de la notification préalable des manœuvres et activités militaires.
Il est également possible de considérer que la notification unilatérale de la réduction et de l’élimination d’armes et de munitions entre dans cette catégorie de mesures.
Mesures d’observation et de vérification
Elles visent à renforcer la confiance en permettant à chaque État participant de contrôler les installations et les activités militaires des autres États. Elles contribuent à établir que les activités militaires menées par un État n’ont pas un caractère offensif et qu’elles sont organisées uniquement dans le cadre d’opérations militaires ou de la planification de ces activités, conformément à la Charte des Nations Unies. Il s’agit par exemple de l’invitation faite aux observateurs de suivre l’exécution d’exercices militaires importants, ou des missions destinées à évaluer sur place les informations fournies par un gouvernement concernant ses unités et son matériel militaires.
Parmi les modalités d’inspection on trouve la vérification sur le terrain et la prise de vues lors de vols d’observation.
Mesures de contrainte
Elles visent à limiter la capacité des parties de lancer des offensives militaires par surprise.
Elles portent notamment sur l’imposition de restrictions au nombre et à la portée d’exercices militaires majeurs, ainsi qu’aux mouvements des troupes, la sortie de l’état d’alerte et l’établissement de zones démilitarisées et exemptes d’armes.
Adoption de mesures de confiance au niveau régional
La plupart des mesures de confiance dont les États Membres sont convenus l’ont été dans un cadre régional, sous-régional ou bilatéral. Leur grande variété montre combien il importe de les adapter aux préoccupations de sécurité particulières des États d’une même région.
Les régions et sous-régions désireuses d’adopter des mesures de confiance dans le domaine des armes classiques au niveau régional pourraient se fonder sur les mesures de portée mondiale, telles que l’Instrument international normalisé de publication de l’information relative aux dépenses militaires ou le Registre des armes classiques des Nations Unies. Elles pourraient, par exemple, avoir des consultations bilatérales ou régionales régulières sur les informations que les États de leur région ont fournies aux mécanismes de portée mondiale et sur les considérations stratégiques ayant motivé les décisions de politique générale qui y sont mentionnées.
