Disarmament in Review
Président, dates et lieu : La quatrième Conférence d’examen de la CCAC a eu lieu sous la Présidence de l’Ambassadeur de Bulgarie, Gancho Ganev, du 14 au 25 novembre 2011.
La version préliminaire des documents finaux est disponible ici : Partie I et Partie II.
Sessions préparatoires de la quatrième Conférence d’examen
Les sessions préparatoires de la Conférence d’examen se sont tenues lors des trois sessions 2011 du Groupe d’experts gouvernementaux qui ont eu lieu, respectivement, du 21 au 25 février, du 28 mars au 1er avril, et du 22 au 26 août, à Genève. Lors des réunions préparatoires, l’Ambassadeur Ganev a souligné que les questions centrales durant la Conférence d’examen seraient l’universalisation, le respect des dispositions, la question des armes à sous-munitions, et l’examen détaillé de la Convention et de ses Protocoles.
En amont de la troisième session préparatoire de la Conférence d’examen, l’Ambassadeur Ganev a exposé dans une lettre son point de vue sur l’universalisation, le respect des obligations, et les nouvelles questions. Sa lettre est disponible ici. La lettre du Président désigné, l’Ambassadeur Ganev, relative au programme de travail et à une liste de problèmes pour considération par le Comité principal I, est également disponible ici.
Documents de la Quatrième Conférence d’examen
Documents
Première partie – Rapport de la quatrième Conférence d’examen
(CCW/CONF.IV/4)
Document final
Deuxième partie – Déclaration finale
(CCW/CONF.IV/4/Add.1)
Ordre du jour provisoire
(CCW/CONF.IV/1)
Projet de règlement intérieur
(CCW/CONF.IV/2)
Programme de travail provisoire
(CCW/CONF.IV/3)
Mécanisme de contrôle du respect des dispositions
applicable à la Convention et aux Protocoles y annexés
(CCW/CONF.IV/5)
Promotion de l’universalité de la Convention et des
Protocoles y annexés
(CCW/CONF.IV/6)
Promotion de l’universalité de la Convention et des
Protocoles y annexés (addendum)
(CCW/CONF.IV/6/Add.1)
Rapport sur le Programme de parrainage
(CCW/CONF.IV/7)
Rapport de l’Unité d’appui à l’application
(CCW/CONF.IV/8)
Projet de protocole sur les armes à sous-munitions
(CCW/CONF.IV/9)
Projet de décision sur l’état du Protocole II initial
(CCW/CONF.IV/WP.1)
Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs
(CCW/CONF.IV/CC/1/Rev.1)
Ordre du jour provisoire de la Grande Commission I
(CCW/CONF.IV/MC.I/1)
Programme de travail provisoire de la Grande Commission I
(CCW/CONF.IV/MC.I/2)
Rapport de la Grande Commission I
(CCW/CONF.IV/MC.I/3)
Projet de décision des Hautes Parties contractantes relatif
aux réunions de la Convention sur certaines armes classiques
(CCW/CONF.IV/MC.I/WP.1)
Projet de document final, deuxième partie,
Déclaration finale
(CCW/CONF.IV/MC.I/WP.2)
Projet de document final, deuxième partie,
Déclaration finale
(Corrigendum)
(CCW/CONF.IV/MC.I/WP.2/Corr.1)
Mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP)
(CCW/CONF.IV/MC.I/INF.1)
Ordre du jour provisoire de la Grande Commission II
(CCW/CONF.IV/MC.II/1)
Programme de travail provisoire de la Grande Commission II
(CCW/CONF.IV/MC.II/2)
Rapport de la Grande Commission II
(CCW/CONF.IV/MC.II/3)
Rapport du Comité de rédaction
(CCW/CONF.IV/DC/1)
Projet de décision sur l’état du Protocole II initial
(CCW/CONF.IV/WP.1)
Liste des participants
(CCW/CONF.IV/INF.1)
Déclarations lors de la séance plénière de la quatrième Conférence d’examen
Déclarations devant la Grande Commission I
Déclarations devant la Grande Commission II
