MOTAPM Documents

Documents portant sur les mines autres que les mines antipersonnel des précédentes réunions de la CCAC:

Réunion des Experts sur les mines autres que les mines antipersonnel, 2-4 Avril 2012

La Réunion des Experts sur les mines autres que les mines antipersonnel s’est tenue du 2 au 4 avril 2012, à Genève. Elle était présidée par le Colonel irlandais Jim Burke en tant qu’ami de la Présidence pour les mines autres que les mines antipersonnel.

La quatrième Conférence d’examen a décidé que le mandat de la Réunion des experts serai le suivant :

Décide de convoquer, pour une durée de trois jours en 2012, sous la responsabilité générale du Président désigné de la Réunion des Hautes Parties contractantes à la Convention qui se tiendra en 2012, une réunion d’experts à participation non limitée qui examinera plus avant la question de l’application du droit international humanitaire en ce qui concerne les mines autres que les mines antipersonnel, et de présenter un rapport lors de la Réunion 2012 des Hautes Parties contractantes à la Convention.Les documents suivants ont été préparés pour la Réunion des experts :

Les documents suivants correspondent à des présentations qui ont été faites lors de la réunion, sur :
Le « statut actuel du droit humanitaire international » :

Document préparé par le Comité international de la Croix-Rouge (CICR), intitulé « Rules of international humanitarian law applicable to AVMs » (Règles du droit humanitaire international applicable aux mines antivéhicule)
Présentation préparée par le CICR, intitulé « AV Mines: IHL Rules and Challenges » (Mines antivéhicule : règles et défis du droit humanitaire international)

L’« impact humanitaire de l’utilisation des mines autres que les mines antipersonnel » :

Les « mesures possibles pour répondre à l’impact des mines autres que les mines antipersonnel » :

Déclarations

Lundi 2 avril 2012 (séance du matin)

États-Unis d’Amérique

Lundi 2 avril 2012 (séance de l’après-midi)

Mardi 3 avril 2012 (séance du matin)

Allemagne

Australie

États-Unis d’Amérique

États-Unis d’Amérique, Présentation

Fédération de Russie (1)

Fédération de Russie (2)

Inde

Israël

Italie

Mardi 3 avril 2012 (séance de l’après-midi)

Argentine

Australie, Présentation

France, Présentation

Mercredi 4 avril 2012 (séance du matin)

Geneva Call, Déclaration

Geneva Call, Présentation

Quatrième Conférence d’Examen, 14-25 Novembre 2011

Mines autres que les mines antipersonnel (MOTAPM)
(CCW/CONF.IV/MC.I/INF.1)

Troisième Conférence d’Examen, 7-17 Novembre 2006

Groupe d’experts gouvernementaux, Quinzième Session, 28 Aout-6 Septembre 2006

Rapport d’activité
Rapport sur les travaux de 2006 relatifs à la question des mines autres que les mines antipersonnel
(CCW/CONF.III/7/Add.2 – CCW/GGE/XV/6/Add.2)

Ensemble de dispositions relatives à l’emploi des mines autres que les mines antipersonnel/des mines antivéhicule:
Compilation des dispositions susceptibles de faire l’objet d’un consensu au sein du groupe d’experts gouvernementaux
(CCW/GGE/XV/WG.2/1)

Set of Provisions on the Use of MOTAPM/AVM:
A Compilation of Provisions that Could Command Consensus
in the Group of Governmental Experts (GGE)
Corrigendum
(CCW/GGE/XV/WG.2/1/Corr.1)

Observations sur l’ensemble de dispositions, relatives à l’emploi des mines autres que les mines antipersonnel/des mines antivéhicule, qui sont suceptibles de faire l’objet d’un consensus au sein du groupe d’experts gouvernementaux et qui figurent dans les documents CCW/GGE/XV/WG.2/1 et Corr.1
(CCW/GGE/XV/WG.2/WP.1)

Groupe d’experts gouvernementaux, Treizième session, 6-10 Mars 2006

Incidence de la détectabilité des mines terrestres autres que les mines antipersonnel sur l’efficacité militaire de ces mines
(CCW/GGE/XIII/WG.2/WP.1)

L’expérience concrète acquise par la fédération de Russie dans la détection et la neutralisation des dispositifs explosifs improvisés
(CCW/GGE/XIII/WG.2/WP.2)

Techniques intéressantes de détection des engins explosifs
(CCW/GGE/XIII/WG.2/WP.3)

Principales approches suivies pour élaborer une méthode de contrôle de la fiabilité des mécanisme d’autodestruction et des éléments entraînant l’autodésactivation des mines antipersonnel
(CCW/GGE/XIII/WG.2/WP.5)

Enregistrement, fermeture par une clôture et marquage des systèmes d’obstacles constitués de mines et d’autres engins explosifs: la pratique russe
(CCW/GGE/XIII/WG.2/WP.6)

Restrictions à l’emploi des mines antipersonnel actuellement en vigueur
(CCW/GGE/XIII/WG.2/WP.7)

Groupe d’experts gouvernementaux, Douzième Session, 14-22 Novembre 2005

Propositions et idées qui ont été avancées au sein du groupe d’experts gouvernementaux et qui sont reproduites afin de servir de base à des travaux ultérieurs
(CCW/GGE/XII/WG.2/1)

Revised Proposals and Ideas on MOTAPM in the Group of Governmental
Experts (GGE) with the Purpose to Provide a Basis for Further Work
(CCW/GGE/XII/WG.2/1/Rev.1)
(English only)

Texte révisé des propositions et idées qui ont été avancées au sein du groupe d’exeprts gouvernementaux et qui sont reproduites afin de servir de base à des travaux ultérieurs
(CCW/GGE/XII/WG.2/1/Rev.2)

Propositions sur la question des mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP)
(CCW/GGE/XII/WG.2/WP.1)

Proposal on Mines other than Anti-Personnel Mines (MOTAPM)
(CCW/GGE/XII/WG.2/WP.1/Corr.1)
(Spanish only)

Commentaires sur le document que le coordinateur pour la question des mines autres que les mines antipersonnel a établi aux fins des travaux de la douzième session du groupe d’experts gouvernementaux des Etats parties à la Convention
(CCW/GGE/XII/WG.2/WP.2)

Groupe d’experts gouvernementaux, Onzième Session, 2-12 Aout 2005

Propositions et idées qui ont été avancées au sein du groupe d’exeprts gouvernementaux et qui sont reproduites afin de servir de base à des travaux ultérieurs
(CCW/GGE/XI/WG.2/1)

Quelques règles sur les MAMAP et les mines antipersonnel dans le Protocole II modifié à la CCAC
(CCW/GGE/XI/WG.2/WP.1)

Solution d’ensemble du probléme des mines autres que les mines antipersonnel
(CCW/GGE/XI/WG.2/WP.2)

Groupe d’experts gouvernementaux, Dixième Session, 7-11 Mars 2005

Ordre du jour provisoire de la réunion d’experts militaires sur les mines autres que les mines antipersonnel
(CCW/GGE/X/WG.2/2)

Observations sur les questions liées aux mines autres que les mines antipersonnel
(CCW/GGE/X/WG.2/WP.2)

Résumé des travaux de la réunion d’experts militaires sur les mines autres que les mines antipersonnel
(CCW/GGE/X/WG.2/WP.3)

Groupe d’experts gouvernementaux, Neuvième Session, 8-16 Novembre 2004

Propositions et idées qui ont été avancées au sein du Groupe d’experts gouvernementaux et qui sont reproduites afin de servir de base à des travaux ultérieurs
(CCW/GGE/IX/WG.2/1)

Dispositifs de mise à feu sensibles des mines autres que les mines antipersonnel
(CCW/GGE/IX/WG.2/WP.1)

Groupe d’experts gouvernementaux, Huitième Session, 5-16 Juillet 2004

Propositions et idées qui ont été avancées au sein du Groupe d’experts gouvernementaux et qui sont reproduites afin de servir de base à des travaux ultérieurs
(CCW/GGE/VIII/WG.2/1)

Mines autres que les mines antipersonnel mises en place en dehors de zones dont le périmètre est marqué
(CCW/GGE/VIII/WG.2/WP.2)

Dispositifs de mise à feu sensibles des mines autres que les mines antipersonnel: Propositions concernant des pratiques optimales
(CCW/GGE/VIII/WG.2/WP.3)

Mines autres que les mines antipersonnel dont disposent actuellement
les Etats parties à la Convention sur certaines armes classiques:
situation actuelle en matière de détectabilité
(CCW/GGE/VIII/WG.2/WP.4)

Réponses à certaines préoccupations au sujet de l’adoption d’un protocole relatif aux mines autres que les mines antipersonnel
(CCW/GGE/VIII/WG.2/WP.5)

Groupe d’experts gouvernementaux, Septième Session, 8-12 Mars 2004

Réunion d’experts militaires: liste indicative de sujets de discussion
(CCW/GGE/VII/WG.2/WP.1)

Techniques de détection des mines terrestres
(CCW/GGE/VII/WG.2/WP.2)

Landmine Detection Technology
(CCW/GGE/VII/WG.2/WP.2/Corr.1)
(English only)

Position commune des membres du groupe interorganisations de coordination de l’action antimines sur la question des mines autres que les mines antipersonnel
(CCW/GGE/VII/WG.2/WP.3)

A Common Inter-Agency Coordination Group on Mine Action
(IACG-MA) on Mines Other Than Anti-Personnel Mines (MOTAP)
(CCW/GGE/VII/WG.2/WP.3/Corr.1)

Techniques actuelles et futures de détection et d’enlèvement des MAMAP
(CCW/GGE/VII/WG.2/WP.4)

Deux nouveaux articles concernant l’un la coopération et l’assistance internationales et l’autre les mesures de transparence
(CCW/GGE/VII/WG.2/WP.5)

Protocole sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi et du transfert des mines autres que les mines anipersonnel
(CCW/GGE/VII/WG.2/WP.6)

Groupe d’experts gouvernementaux, Sixième Session, 17-24 Novembre 2003

Mines autres que les mines antipersonnel
(CCW/GGE/VI/WG.2/WP.1)

Les acteurs qui ne sont pas des Etats et les risques que font courir aux êtres humains les mines autres que les mines antipersonnel
(CCW/GGE/VI/WG.2/WP.2)

Dispositifs de mise à feu sensibles des mines antivéhicule
(CCW/GGE/VI/WG.2/WP.3)

Mines terrestres autres que les mines antipersonnel, mises en place en dehors de zônes clôturées et marquées
(CCW/GGE/VI/WG.2/WP.4)

Détectabilité des mines
(CCW/GGE/VI/WG.2/WP.5)

Dispositifs explosifs improvisés
(CCW/GGE/VI/WG.2/WP.6)

Dispositifs de mise à feu sensibles des mines autres que les mines antipersonnel
(CCW/GGE/VI/WG.2/WP.7)

Le problème des mines qui font sauter les moyens de transports utilisés par les missions humanitaires
(CCW/GGE/VI/WG.2/WP.8)

Protocole sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi et du transfert des mines autres que les mines antipersonnel
(CCW/GGE/VI/WG.2/WP.9)

Protocole sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi et du transfert des mines autres que les mines antipersonnel
(CCW/GGE/VI/WG.2/WP.9/Corr.1)

Proposition de la Fédération de Russie concernant les travaux futurs
du Groupe d’experts gouvernementaux sur le problème
des mines terrestres autres que les mines antipersonnel
(CCW/GGE/VI/WG.2/WP.10)

Rapport de mission: Angola
(CCW/GGE/VI/WG.2/WP.11)

Groupe d’experts gouvernementaux, Cinquième Session, 16-27 June 2003

Questions essentielles concernant les mines que les mines antipersonnel
(CCW/GGE/V/WG.2/WP.1)

Sensitive Fuses for Anti-Vehicle Mines
Overview of Fuzes, Sensors and Recommendations
for Best Practice
(CCW/GGE/V/WG.2/WP.2)

Document de réflexion sur la coopération et l’assistance internationales concernant les mines autres que les mines antipersonnel
(CCW/GGE/V/WG.2/WP.3)

Aperçu des dispositifs de mise à feu (détonateurs et capteurs) et recommandations concernant des pratiques optimales
(CCW/GGE/V/WG.2/WP.4)

Groupe d’experts gouvernementaux, Quatrième Session, 10-14 Mars 2003

Questions essentielles concernant les mines autres que les mines antipersonnel
(CCW/GGE/IV/WG.2/WP.1)

Rapport de mission: Afghanistan
(CCW/GGE/IV/WG.2/WP.3)

Groupe d’experts gouvernementaux, Troisième Session, 2-10 Décembre 2002

Mines autres que les mines antipersonnel: projet de proposition du Coordonnateur pour la question des mines autres que les mines antipersonnel
(CCW/GGE/III/WP.2)

Mines autres que les mines antipersonnel mise en place en dehors des zones clôturées et marquées
(CCW/GGE/III/WP.4)

Mines autres que les mines antipersonnel
Dispositifs de mise à feu sensibles des mines antivéhicule
(Aperçu des dispositifs de mise à feu et recommandations concernant une pratique optimale)
(CCW/GGE/III/WP.5)

Groupe d’experts gouvernementaux, Deuxième Session, 15-26 Juillet 2002

Document de réflexion sur la question des mines autres que les mines antipersonnel,
présenté à la deuxième session (juillet 2002) du Groupe d’experts
gouvernementaux: Dispositifs de mise à feu sensibles
(CCW/GGE/II/WP.5)

Liste des sujets dont pourraient discuter les experts militaires à la réunion concernant les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP), tenue en marge de la session du groupe d’experts gouvernementaux
(CCW/GGE/II/WP.12)